Déposée le 20 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAPILLON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BisPots »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAPILLON FRANCE domicilié(e) 24 Rue René COCHE,92170 VANVES - 92170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPILLON FRANCE domicilié(e) 24 Rue René COCHE,92170 VANVES - 92170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BisPots est expirée depuis le 20 juillet 2017.
PAPILLON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TANTE MARIE
PAPILLON FRANCE S.A.R.L. - 24 Rue René COCHE,92170 VANVES - 92170 - France
PAPILLON FRANCE - 24 Rue René COCHE,92170 VANVES - 92170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres issu de l'agriculture biologique ou destiné à l'agriculture biologique ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Pots en matières végétale pour l'horticulture ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, crustacés vivants, céréales en grains non travaillés, plantes, agrumes : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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